Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) : définition
Définition
Le CCTP (cahier des clauses techniques particulières) est la pièce d'un marché de travaux qui décrit techniquement les ouvrages à réaliser : matériaux, performances, mise en œuvre, normes et DTU applicables, essais. Il est rédigé lot par lot par le maître d'œuvre ou le maître d'ouvrage.
Mis à jour le
Le CCTP dit ce qu'il faut construire et comment. Là où le CCAP règle les questions administratives et financières, le CCTP fixe les exigences techniques que votre offre doit respecter et que vos ouvrages devront atteindre.
Ce que contient un CCTP
Un CCTP de bâtiment est généralement organisé par lot, puis par ouvrage. On y trouve :
- les généralités du lot : limites de prestations avec les autres lots, documents de référence, normes et DTU applicables ;
- la description des ouvrages : matériaux, références ou équivalents, dimensions, performances attendues ;
- les conditions de mise en œuvre : supports, tolérances, protections, nettoyage ;
- les essais et contrôles à réaliser, et les documents à remettre en fin de chantier, comme le DOE.
Les postes du CCTP correspondent souvent à ceux de la DPGF : c'est ce qui permet de relier chaque prix à une description.
La place du CCTP parmi les pièces du marché
Pour les marchés publics qui se réfèrent au CCAG Travaux, son article 4.1 fixe l'ordre de priorité des pièces contractuelles en cas de contradiction : l'acte d'engagement, puis le CCAP, puis le programme ou calendrier d'exécution, puis le CCTP, puis le CCAG lui-même. Le CCTP l'emporte donc sur les éléments de décomposition du prix, comme la DPGF, qui viennent plus loin dans la liste.
Lire un CCTP sans rien oublier
- Repérez les limites de prestations : qui fait les réservations, les rebouchages, les raccordements, le nettoyage ?
- Notez les performances imposées (thermiques, acoustiques, réaction au feu) : elles déterminent le matériel.
- Relevez les essais et documents exigés : ils ont un coût et prennent du temps en fin de chantier.
- Listez vos questions et posez-les par écrit pendant la consultation.
- Signalez dans votre offre toute variante ou tout équivalent proposé, avec sa fiche technique.
Le CCTP sur un chantier privé
Un maître d'œuvre peut aussi rédiger un CCTP pour un chantier privé, notamment sur une opération tous corps d'état découpée en lots. Le principe reste le même : c'est la description de référence. Si votre devis s'en écarte, dites-le clairement par écrit, sans quoi le client pourra exiger ce que prévoyait le CCTP.
Questions fréquentes
Qui rédige le CCTP ?
Le maître d'œuvre, ou le maître d'ouvrage lui-même s'il n'en a pas. L'entreprise ne le rédige pas, mais elle doit le lire en entier avant de remettre son prix.
Quelle différence entre CCTP et CCAP ?
Le CCTP décrit les ouvrages et leurs exigences techniques. Le CCAP fixe les règles administratives et financières : délais, pénalités, paiements, retenue de garantie, réception.
Que faire si le CCTP contredit la DPGF ?
En marché public soumis au CCAG Travaux, le CCTP l'emporte sur les éléments de décomposition du prix. Signalez la contradiction par écrit pendant la consultation pour qu'elle soit corrigée.